Mentions Légales — D.F.P.S.

En accédant au présent site internet, tout utilisateur accepte d'être lié par les termes des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité et exploité par :

• Dénomination sociale / Enseigne : D.F.P.S.

• Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)

• Capital social : 1000 €

• Gérant et Responsable de la publication : Jérémy DELARUE

• Adresse du siège social : 50 avenue du Maréchal Leclerc, 58400 La Charité-sur-Loire, France

• Téléphone : 06 60 74 14 97

• E-mail : jeremy.delarue@dfps-formation.com

• SIREN : Immatriculée au RCS de Nevers sous le numéro 932 310 105

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR26932310105 (TVA non applicable, art. 261-4-4°a du CGI)

• Déclaration d'activité : Enregistrée sous le numéro 27580094958 auprès du Préfet de région de Bourgogne-Franche-Comté (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État).

2. Hébergement et Gestion du nom de domaine

• Hébergement du site internet :
  Google LLC (service Google Sites)
  1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
  Téléphone : +1 650 253 0000
  Site web : sites.google.com

• Réservation et gestion du nom de domaine :
  Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, États-Unis

Téléphone : +1 415 639 9034

Site web : www.wix.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, programmes et supports de formation, structure générale) est la propriété exclusive de D.F.P.S. / Jérémy DELARUE, sauf mention contraire expressément indiquée.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de D.F.P.S.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

D.F.P.S. s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, D.F.P.S. ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'utilisateur exploite les informations fournies sous sa propre responsabilité.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites web. D.F.P.S. n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont proposés.

6. Données personnelles et Cookies

La gestion, le traitement et la protection de vos données à caractère personnel ainsi que l'utilisation des cookies sont régis par notre Politique de Confidentialité.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable préalable, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à traiter le différend.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter directement :

• E-mail : jeremy.delarue@dfps-formation.com

• Téléphone : 06 60 74 14 97

Dernière mise à jour : Septembre 2026.